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Marques déposées par la société AZA
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Les Halles de Bourgoin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Halles de Bourgoin
AZA, SCI

Numéro de dépôt :
4020008
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/07/2023
Les Halles de Bourgoin de AZA

Présentation de la marque Les Halles de Bourgoin

Déposée le 16 juillet 2013 par la société AZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les Halles de Bourgoin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société AZA domicilié(e) 77 route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 464 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELURL COCHET, M. COCHET François domicilié(e) 10 boulevard de la Colonne - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Les Halles de Bourgoin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Halles de Bourgoin est expirée depuis le 16 juillet 2023.

AZA a également déposé les autres marques suivantes : AZA ASSURANCE & FINANCE , IMMOPOLY


AZA, SCI - 77 route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 397464660


SELURL COCHET, M. COCHET François - 10 boulevard de la Colonne - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.